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Le diagnostic territorial

Occitanie : le diagnostic santé et sécurité au travail

Les accidents du travail

En 2014, plus de 54 300 accidents du travail avec arrêt se sont produits en Occitanie ; 2 940 d’entre-eux ont occasionné une invalidité permanente et 60 ont été mortels.

Le nombre d’accidents du travail avec arrêt augmente sur un an de 2,6% alors que l’évolution au niveau nationale est de 0,5%. Mais leur gravité diminue, le nombre d’accidents du travail ayant entrainé une incapacité permanente baisse de 1,6% sur un an au niveau régional, contre plus de 5,5% au niveau national.

Le nombre d’accidents mortels diminue, quant à lui, de plus de 11% en Occitanie contre seulement 2,9% au niveau national.

Accidents du travail en 2014 et évolution :

Source : Carsat LR et MP

 

Occitanie

France entière

 

2014

Evolution sur un an

2014

Evolution sur un an

Nombre de sections d’établissements

206 699

0,3%

2 111 386

- 6,8%

Nombre de salariés (régime général)

1 377 456

- 0,1%

18 275 000

- 0,2%

Nombre d’accidents du travail avec arrêt

54 309

2,6%

621 111

0,5%

Nombre d’accidents du travail 

avec incapacité permanente

2 940

- 1,6%

36 895

- 5,6%

Nombre d’accidents du travail mortels

60

- 11,8%

530

- 3,0%

Indice de fréquence*

39,4

1,0 point

34,0

0,7 point

*Indice de fréquence : L’indice de fréquence correspond au nombre d’accidents pour 1000 salariés. Seuls les «accidents avec arrêt» sont pris en compte dans ce calcul, c’est-à-dire les accidents ayant entraîné une interruption de travail d’un jour complet en plus du jour duquel l’accident est survenu.
Indice de fréquence (IF) = (nb des accidents en 1er réglement / effectif salarié) x 1 000

Point de vigilance :
Nous ne disposons pas actuellement, pour la région Occitanie, de données santé et sécurité réparties selon le sexe des personnes.
Au niveau national, les accidents du travail ont évolué en sens inverse entre les hommes et les femmes. Entre 2001 et 2012, ils ont augmenté de plus de 20,3% chez les femmes et diminué de plus 23,3% chez les hommes.

Sur un an, l’indice de fréquence régional a augmenté de 2,2% contre 0,6% au niveau national. Il y a de fortes disparités départementales : il varie de 31 dans la Haute-Garonne à 49 dans les Pyrénées-Orientales. Il est de 34 au niveau national. Cette grande disparité s’explique par la typologie des activités économiques locales. En effet, l’indice de fréquence au niveau national est de 63,6 dans le secteur du Bâtiment et Travaux Publics contre 10,7 dans le secteur Activités de service I (banques, assurances, administrations…).

Répartition du nombre d’accidents du travail (AT) et indice de fréquence (IF) par département en 2014 :

Source : Carsat LR et MP Conception : SESE Direccte Occitanie

Figure 1 : Répartition du nombre d’accidents du travail (AT) et indice de fréquence (IF) par département en 2014

Concernant l’indice de gravité, nous ne disposons pas de chiffres régionaux. Par contre, au même titre que l’indice de fréquence, il y a de grandes différences entre les secteurs d’activité au niveau national. L’indice de gravité est de 35,6 pour le secteur du Bâtiment et Travaux Publics contre 3,7 dans le secteur Activités de service I (banques, assurances, administrations…).

Indice de fréquence et de gravité par CTN en 2014 :

Source : Tableaux de synthèse des statistiques nationales de la sinistralité 2014 de la branche AT-MP du régime général - CNAMTS / Direction Risques Professionnels

Secteur d’activités 

(CTN Comités Techniques Nationaux)

Indice de fréquence

Indice de gravité*

CTN A - Métallurgie

31,2

13,3

CTN B - Bâtiment et Travaux Publics

63,6

35,6

CTN C - Transport, eau, gaz, électricité, livre, communication

43,1

19,2

CTN D - Services, commerces, industries de l’alimentation

47,0

13,0

CTN E - Chimie, caoutchouc, plasturgie

26,0

14,3

CTN F - Bois, ameublement, papier-carton, textile, vêtement, etc.

44,8

22,6

CTN G - Commerce non alimentaire

22,4

9,7

CTN H - Activités service I (banques, assurances, administrations,...)

10,7

3,7

CTN I - Activités service II (travail temporaire, action sociale, 

santé, nettoyage,...)

44,8

16,5

*Indice de gravité (IG) = (somme des taux d’incapacité permanente/heures travaillées) x 1 000 000

Les maladies professionnelles :

2 441 maladies professionnelles ont été reconnues par les Carsat sur la région Occitanie en 2014. Près de 80% des maladies concernent les affections péri-articulaires. Les TMS (troubles musculosquelettiques) représentent un peu plus de 87% des maladies professionnelles. En 2014, au niveau national, 90% des TMS concernent les membres supérieurs. Les femmes sont significativement plus concernées par les TMS d’origine professionnelle : 53,7% (46,3 % pour les hommes), notamment au-delà de 45 ans.

Parmi les secteurs les plus concernés par les maladies professionnelles figurent les CTN :

  • CTN D - Services, commerces, industries de l’alimentation ;
  • CTN I - Activités service II (travail temporaire, action sociale, santé, nettoyage,...) ;
  • CTN B - Bâtiment et Travaux Publics ;
  • CTN A - Métallurgie.

Répartition des maladies professionnelles en 2014 :

Source : Carsat LR et MP - CNAMTS

 

Occitanie

France entière

Maladies professionnelles (en nombre

2 441

51 631

Affections péri-articulaires

80 %

80 %

Lombalgie (port de charges)

7 %

6 %

Autres

5 %

4 %

Amiante

3 %

7 %

Surdité

2 %

2 %

Dermites, eczéma, asthmes

2 %

1 %

Lombalgies (vibrations)

1 %

1 %

La prévention de la désinsertion professionnelle est un enjeu fort de la santé au travail et correspond pour la première fois à un axe de travail prioritaire du PRST3.

En Occitanie, le nombre de travailleurs handicapés employés dans le secteur privé était, en 2014, de 16 898 (dans les établissements de plus de 20 salariés ayant renseigné la déclaration). Pour le Régime Général, le nombre de titulaires d’une pension d’invalidité au 31 décembre 2015 était de 62 306, correspondant à une augmentation de 10% depuis 2013. Le nombre d’assurés en arrêt de travail de plus de 90 jours était de 64 011 en 2015. Chaque année plus de 7000 personnes sont licenciées pour inaptitude en région Occitanie.

1 020 270 assurés du Régime Général ont été pris en charge pour des affections de longue durée en 2015. Dans 31,15 % des cas, cela concernait une maladie cardiovasculaire, 18, 68% le diabète, 16,82% un cancer, et 12,64% une affection psychiatrique.

Sources de ce paragraphe : Direccte Occitanie, Carsat LR et MP, CNAMTS

 

Le nombre de maladies professionnelles repart à la hausse en 2014 (+5,4%) après une baisse entre 2011 et 2013 s’expliquant notamment par la diminution de l’activité économique en 2012 et 2013.

Les maladies professionnelles indemnisées depuis 2009 en Occitanie :

Source : Carsat LR et MP

Graphique 3 : Les maladies professionnelles indemnisées depuis 2009 en Occitanie

L’analyse au cours des 15 dernières années sur l’évolution des expositions aux risques professionnels au travers des enquêtes SUMER (1994, 2003 et 2010) montre une persistance des phénomènes de multi-exposition dans de nombreuses activités, un renforcement de l’exposition aux contraintes organisationnelles et un accroissement important des expositions des salariés aux facteurs psychosociaux.

Les résultats de 2010 montrent que les femmes sont surexposées aux risques psychosociaux.

Cette surexposition peut s’expliquer en partie par les postes occupés où les caractéristiques du travail peuvent générer des RPS (travail plus morcelé, relations avec le public, travail répétitif, travail sur écran...). On retrouve ces caractéristiques dans des métiers principalement occupés par des femmes (enseignement, santé, commerce, vente...).

Concernant les affiliés au régime agricole, en 2014 au niveau national, les TMS représentent 93% des maladies professionnelles. Les secteurs les plus concernés sont la viticulture, les élevages de gros animaux et les cultures spécialisées. Plus d’un quart des TMS sont considérés comme graves conduisant à une incapacité partielle (IPP).

Au niveau national, Les femmes connaissent une augmentation deux fois plus rapide de reconnaissance de maladies professionnelles que les hommes (+91,2% entre 2001 et 2012 pour les hommes et +169,8% pour les femmes sur la même période).


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